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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCODEV
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SCODEV NUTRITION VEGETALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCODEV NUTRITION VEGETALE
SCODEV, SARL

Numéro de dépôt :
4083987
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2024
SCODEV NUTRITION VEGETALE de SCODEV

Présentation de la marque SCODEV NUTRITION VEGETALE

Déposée par voie électronique le 14 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCODEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCODEV NUTRITION VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCODEV domicilié(e) ZI DE BEAUVOIR - 14290 - ORBEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCODEV, M. JEAN FRANCOIS LELEDY domicilié(e) ZI DE BEAUVOIR - 14290 - ORBEC - France.

La marque SCODEV NUTRITION VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCODEV NUTRITION VEGETALE est expirée depuis le 14 avril 2024.

SCODEV a également déposé les autres marques suivantes : FERTISEM , ACTISCORIES , NUTRIUM , VALORSEED


SCODEV, SARL - ZI DE BEAUVOIR - 14290 - ORBEC - France


SCODEV, M. JEAN FRANCOIS LELEDY - ZI DE BEAUVOIR - 14290 - ORBEC - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.